Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV) – Boutique Chabrille
Éditeur du site
Nom commercial : Chabrille
Titulaire : Hulin Tanguy
Adresse : 13 place de l'Amiral, 66750 Saint-Cyprien, France
Numéro SIRET : 949 562 813
Immatriculation : RCS Perpignan 949 562 813
Email : contact.chabrille@gmail.com
Téléphone : 07 81 21 23 25
Forme juridique : Micro-entreprise
Activité : Vente de bijoux et accessoires
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits réalisées par Chabrille auprès de clients particuliers (B2C) via le site internet de la boutique. Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
2. Produits
Chabrille propose à la vente des bijoux et accessoires. Les caractéristiques essentielles des produits sont précisées sur les fiches produits.
3. Prix
Les prix affichés sur le site sont toutes taxes comprises (TTC). Ils sont exprimés en euros et peuvent être modifiés à tout moment. Les frais de livraison sont indiqués séparément et varient selon le pays et le mode de livraison choisi (voir Politique d’Expédition).
4. Commande
La commande est validée lorsqu’elle est confirmée et que le paiement est accepté. Le client devient propriétaire des produits dès la commande.
5. Modalités de paiement
Les moyens de paiement acceptés sur la boutique sont :
-
Carte bancaire
-
PayPal
-
Apple Pay
Le paiement est sécurisé et effectué lors de la validation de la commande.
6. Livraison
Les produits sont livrés selon les modalités précisées dans la Politique d’Expédition. Le délai de livraison moyen est de 6 jours ouvrés.
Responsabilité :
Chabrille décline toute responsabilité pour les dommages ou pertes survenant après la livraison.
7. Retour et rétractation
Conformément à la loi, le client bénéficie d’un délai de 30 jours pour exercer son droit de retour, selon la politique de retour de la boutique. Les modalités exactes sont détaillées dans la Politique de Retour.
8. Responsabilité
Chabrille est responsable uniquement en cas de manquement à ses obligations contractuelles directes. La responsabilité de Chabrille pour tout dommage subi par le client, y compris en cas de colis endommagé lors de la livraison, est limitée au montant de la commande concernée.
9. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, images, logos, vidéos, graphismes) sont la propriété de Chabrille ou de ses partenaires. Toute reproduction, modification ou utilisation non autorisée est interdite.
10. Loi applicable et litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.